Adopter un enfant

L’adoption d’un enfant d’un autre pays procure de la joie à des milliers de parents canadiens chaque année. Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) est fier de jouer un rôle de premier plan pour aider ces enfants à se joindre à la grande famille canadienne.

Les parents adoptifs doivent savoir que le processus d’adoption peut être complexe et même déchirant si les procédures appropriées ne sont pas suivies.

Les délais peuvent sembler déraisonnables pour une famille impatiente d’accueillir un nouveau membre, mais, pour veiller à ce que les droits de l’enfant soient protégés, l’adoption internationale est un processus qui peut être long.

Adoption internationale

L’adoption internationale est un processus par lequel une personne ou les membres d’un couple sont reconnus comme les parents légaux et permanents d’un enfant originaire d’un autre pays. Cette adoption se fait dans le respect des lois du pays d’origine de l’enfant et des lois du pays d’accueil.

Deux processus distincts doivent être suivis pour toute adoption internationale :

  1. le processus d’adoption;
  2. le processus d’immigration ou de citoyenneté.

Au Canada, l’adoption est de compétence provinciale ou territoriale. Pour être autorisé à adopter un enfant, vous devez satisfaire aux exigences en matière d’adoption :

  • de votre province ou territoire si vous vivez au Canada, ou de votre pays de résidence si vous vivez à l’étranger;
  • de l’autorité responsable des adoptions dans le pays où vit l’enfant.

Veuillez communiquer avec l’autorité responsable de l’adoption internationale de votre province ou de votre territoire ou, si vous vivez à l’étranger, avec l’autorité responsable des adoptions dans le pays où vous vivez :

  • on vous dira si vous devez communiquer avec une agence d’adoption agréée;
  • on vous renseignera sur les lois en matière d’adoption en vigueur dans le pays où vit l’enfant que vous souhaitez adopter;
  • on vous expliquera les exigences de la Convention de La Haye sur l’adoption internationale.

Choisir un processus – Citoyenneté ou immigration

Certains parents adoptifs peuvent présenter directement une demande de citoyenneté au nom de l’enfant qu’ils ont adopté, tandis que d’autres doivent d’abord parrainer leur enfant pour que celui-ci obtienne le statut de résident permanent.

Informez-vous sur ce qui distingue ces processus, et déterminez lequel des deux vous devez utiliser.

Le processus d’immigration

Lorsque vous avez terminé le processus d’adoption, vous pouvez amorcer le processus d’immigration pour l’enfant que vous avez adopté.

Remarque : Si le processus d’adoption doit être achevé au Canada, le processus d’immigration peut être amorcé avant que le processus d’adoption ne soit terminé.

Le processus de citoyenneté

Lorsque vous avez terminé le processus d’adoption, vous pouvez amorcer le processus de citoyenneté pour l’enfant que vous avez adopté.

Remarque : Si le processus d’adoption doit être achevé au Canada, le processus de citoyenneté peut être amorcé avant que le processus d’adoption ne soit terminé.

Ce ne sont pas tous les pays qui permettent l’adoption. Avant de présenter une demande en vue d’adopter un enfant dans un autre pays, vérifiez d’abord si l’adoption y est permise en communiquant avec l’autorité responsable de l’adoption internationale de votre province ou de votre territoire, si vous vivez au Canada, ou, si vous vivez à l’étranger, avec l’autorité centrale responsable des adoptions dans votre pays de résidence.

Pays visés par une suspension des adoptions

Les provinces et les territoires du Canada ont imposé une suspension des adoptions en provenance des pays suivants :

  • Cambodge (à l’exception du Québec)
  • Géorgie
  • Guatemala
  • Libéria
  • Népal
  • Haïti (suspension imposée par la Nouvelle-Écosse, l’Île-du-Prince-Édouard et la Saskatchewan).
  • La loi pakistanaise interdit l’adoption, reconnaissant plutôt une forme de tutelle appelée kafala. Les demandes d’adoption connexes ne sont plus acceptées.

Les pays suivants ont imposé des restrictions à l’adoption d’enfants par des Canadiens :

Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec l’autorité responsable des adoptions dans votre province ou territoire.

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