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Dernier bulletin – Été 2015

Entrée express accueille des immigrants qualifiés au Canada plus rapidement que jamais auparavant

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Mai 2015 – Le ministre Alexander accueille de nouveaux résidents permanents au Canada dans le cadre du programme Entrée express à Toronto (Ontario).

Le système Entrée express se révèle efficace pour sélectionner les personnes dont l’économie canadienne a besoin et leur octroyer rapidement la résidence permanente. Le 1er juillet 2015, six mois seulement après son lancement, des milliers d’immigrants ont été invités à présenter une demande dans le cadre du nouveau système et le traitement des demandes dûment remplies va bon train.

Dans le cadre du système Entrée express, les travailleurs qualifiés qui souhaitent poser leur candidature à l’un des principaux programmes d’immigration économique du Canada peuvent créer un profil en ligne et manifester leur intérêt à venir s’établir au Canada en permanence. Ceux qui satisfont aux exigences minimales sont inscrits dans un bassin et se voient attribuer un rang selon différents facteurs, tels que les compétences linguistiques, les études et l’expérience de travail. Les candidats les mieux classés sont invités à présenter une demande, et les demandes complètes sont traitées dans les six mois.

« Il n’y a pas si longtemps, les candidats hautement qualifiés devaient patienter à la fin d’une très longue file d’attente avant d’être considérés pour la résidence permanente. Grâce au système Entrée express, nous pouvons dorénavant sélectionner les meilleurs candidats qui possèdent les compétences dont notre marché du travail a besoin, et ils arriveront au Canada prêts à contribuer plus rapidement à notre économie et à nos collectivités », a dit le ministre Alexander.

Le ministre Alexander a eu la chance d’accueillir personnellement de nouveaux résidents permanents qui avaient eu recours au système Entrée express. Ils sont les pionniers de la nouvelle approche du Canada en matière d’immigration économique, une approche où des immigrants potentiels sont sélectionnés en fonction du rang qu’ils ont obtenu pour leurs compétences et leurs capacités à contribuer à l’économie du Canada.

À ce jour, 13 rondes d’invitation ont eu lieu et 16 025 candidats ont reçu une invitation à présenter une demande de résidence permanente. CIC s’attend à tenir de 15 à 25 rondes en 2015.

Pour en savoir plus sur le système Entrée express, veuillez visiter notre site Web ou parcourir notre Foire aux questions.

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Protéger les Canadiens contre les pratiques culturelles barbares

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Novembre 2014 – Le ministre Alexander et la Dre Kellie Leitch, ministre du Travail et ministre de la Condition féminine, parlent des nouvelles mesures destinées à protéger les femmes et les filles contre les mauvais traitements, au Centre des femmes Rexadle.

La Loi sur la tolérance zéro face aux pratiques culturelles barbares (la Loi) a reçu la sanction royale le 18 juin 2015. Issue du dépôt du projet de loi S 7 au Sénat le 5 novembre 2014, la Loi envoie un message clair que le mariage précoce et forcé, la polygamie ou la violence faite aux femmes ou aux filles – notamment la violence conjugale, la violence au nom d’un soi-disant « honneur » ou d’autres violences essentiellement sexospécifiques – sont inacceptables au Canada et ne seront pas tolérés.

La Loi modifie la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (la LIPR), la Loi sur le mariage civil et le Code criminel, comme suit : faire en sorte que les résidents permanents et temporaires soient interdits de territoire s’ils pratiquent la polygamie au Canada; renforcer les dispositions législatives canadiennes sur le mariage (en fixant à 16 ans le nouvel âge minimum pour le mariage au Canada, en codifiant les exigences juridiques en vigueur concernant le consentement libre et éclairé et en exigeant qu’il soit mis fin à un mariage avant d’en contracter un autre); criminaliser certains comportements liés aux cérémonies de mariage précoce et forcé; aider à protéger les victimes potentielles de mariage précoce ou forcé (en créant un nouvel engagement de ne pas troubler l’ordre public précis, ordonné par le tribunal, lorsqu’il y a des motifs raisonnables de craindre qu’une personne commette une infraction liée à un mariage forcé ou précoce); et limiter la défense de « provocation » afin qu’elle ne s’applique pas aux soi-disant meurtres d’« honneur » et à de nombreux cas d’homicides conjugaux.

Les modifications à la Loi sur le mariage civil sont désormais en vigueur puisqu’elles ont pris effet lors de la sanction royale. Comme le ministre Alexander l’a dit, « malgré nos meilleurs efforts et nos meilleures intentions, la réalité est que certaines immigrantes peuvent être et sont victimes de violence ou de mauvais traitements. Grâce à la Loi sur la tolérance zéro face aux pratiques culturelles barbares, nous envoyons un message clair aux personnes qui sont au Canada ou qui désirent y venir affirmant que nous ne tolérerons pas la pratique de traditions culturelles qui privent des personnes de leurs droits naturels. Les personnes qui pratiqueraient de telles traditions en sol canadien ne pourront pas se prévaloir de notre généreux et équitable système d’immigration ».

De 2004 à 2014, environ 100 millions de jeunes filles dans le monde auront été forcées de se marier avant leur 18e anniversaire de naissance.

Ces changements s’appuient sur les initiatives fédérales existantes qui offrent un soutien, une protection et des services essentiels aux nouveaux arrivants au Canada, particulièrement aux femmes et aux jeunes filles.

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Nouvelle exigence : l’autorisation de voyage électronique du Canada – un outil puissant qui améliorera la sécurité et facilitera les voyages légitimes

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Nouvelle exigence : l’autorisation de voyage électronique du Canada – un outil puissant qui améliorera la sécurité et facilitera les voyages légitimes

Au cours des prochains mois, le Canada instaurera une nouvelle condition d’admission au Canada, soit l’Autorisation de voyage électronique (AVE), qui s’adresse à certains voyageurs étrangers qui entreront au pays par voie aérienne. Les conditions relatives à l’admission au Canada par d’autres moyens de transport (voie terrestre ou maritime) ne changent pas.

Lorsque l’AVE deviendra obligatoire le 15 mars 2016, les citoyens de pays autres que les États-Unis qui n’ont habituellement pas besoin d’un visa pour entrer au Canada devront obtenir une autorisation, en ligne, avant de prendre l’avion à destination du Canada. Dès le 1er août 2015, les voyageurs admissibles auront la possibilité de demander une AVE, d’avance, par Internet.

Cette nouvelle condition d’admission ajoute un important niveau de sécurité et de protection pour les Canadiens et les visiteurs étrangers. Elle nous permettra de filtrer quelque trois millions de voyageurs qui se rendent au Canada chaque année et, par conséquent, d’empêcher des personnes interdites de territoire de se rendre au Canada. Par exemple, en 2012-2013, quelque 7 000 étrangers dispensés du visa ont été jugés interdits de territoire à leur arrivée au Canada. Les motifs pour lesquels une personne peut être jugée interdite de territoire sont notamment les suivants : pour criminalité, pour menace à la sécurité ou pour menace à la santé publique. Grâce à l’AVE, nous pourrons prévenir ce type de situation avant que ces voyageurs arrivent au Canada par avion.

Par ailleurs, le Canada ne ménage aucun effort pour faire en sorte que cette nouvelle condition n’incommode pas les voyageurs concernés. Ceux-ci peuvent présenter une demander d’AVE au moyen d’un processus en ligne simple et peu coûteux qui ne prend que quelques minutes. Dans la plupart des cas, les demandeurs recevront une confirmation dans les minutes qui suivront. L’AVE est liée par voie électronique au passeport du voyageur et elle est valide jusqu’à cinq ans ou jusqu’à l’expiration du passeport, selon la première éventualité. Les voyageurs qui détiennent une AVE pourront entrer au Canada plus facilement et plus rapidement puisqu’ils auront déjà fait l’objet d’une vérification préalable avant leur arrivée au pays.

L’AVE est non seulement un nouvel outil de sécurité puissant, elle permettra aussi de faciliter les déplacements de voyageurs à faible risque originaires de pays où le visa est obligatoire. Dans le Plan d’action économique 2015, le gouvernement a annoncé que le Canada élargissait l’admissibilité à l’AVE de manière à inclure les voyageurs à faible risque provenant du Brésil, de la Bulgarie, du Mexique et de la Roumanie. Cette mesure sera instaurée peu de temps après la mise en œuvre intégrale de l’AVE pour les voyageurs qui sont actuellement dispensés de l’obligation de visa, en mars 2016.

Pour en savoir plus sur l’Autorisation de voyage électronique (AVE), veuillez vous rendre au Canada.ca/ave.

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Les dernières modifications à la Loi sur la citoyenneté entrent en vigueur

Le 11 juin 2015, une dernière série de modifications visant à renforcer et à moderniser la législation canadienne en matière de citoyenneté (le projet de loi C 24) est entrée en vigueur.

Parmi les nombreux avantages de la réforme en matière de citoyenneté du gouvernement, les nouvelles dispositions aideront à garantir que les candidats à la citoyenneté développent un fort sentiment d’appartenance au Canada et sont mieux préparés à participer à la vie au Canada. Elles constitueront également une mesure de dissuasion à l’égard des citoyens de complaisance qui ont un faible sentiment d’appartenance au Canada.

Au cours de l’exercice 2014–2015, les décideurs du domaine de la citoyenneté ont pris 285 892 décisions relativement à des cas d’attribution de la citoyenneté, soit presque 18 % de plus que l’objectif initial. Au 31 mars 2015, l’arriéré des demandes datant de plus de 12 mois avait été réduit de 58 %, et on prévoit en arriver à une charge de travail normale d’ici 2016.

Comme le ministre Alexander l’a dit, « nos réformes visent à nous assurer que les nouveaux citoyens sont mieux préparés à participer pleinement à l'économie et à la société canadiennes. Cela profite autant au Canada qu’aux nouveaux arrivants, ces derniers pouvant tirer le meilleur parti des avantages que leur offre notre généreux et équitable système d’immigration. »

Pour en savoir plus sur ces modifications, veuillez consulter le communiqué du 5 juin 2015 :


Favoriser la croissance dans le cadre du Programme de visa pour démarrage d’entreprise

Lancé en 2013, le Programme de visa pour démarrage d’entreprise a suscité beaucoup d’attention à titre de premier programme d’immigration du genre dans le monde. Le programme pilote offre la possibilité à des entrepreneurs étrangers de présenter une demande de résidence permanente et d’amener leurs idées d’entreprise au Canada s’ils réussissent à obtenir l’appui d’un organisme désigné – fonds de capital de risque, groupe d’investisseurs providentiels ou incubateur d’entreprises.

Depuis le lancement du programme, Citoyenneté et Immigration Canada a systématiquement entendu dire de la part des organismes désignés que l’intérêt est élevé. Comme ces organismes ont pour mission de choisir des gagnants, ils soumettent les propositions d’entreprise à un examen rigoureux. Si une proposition d’entreprise obtient l’appui requis, l’entrepreneur qui soumet le projet peut présenter une demande de résidence permanente par l’entremise du Programme de visa pour démarrage d’entreprise.

Ce degré d’intérêt élevé porte ses fruits puisque les organismes désignés repèrent de plus en plus de propositions d’entreprise qu’ils souhaitent appuyer. On doit au programme un lot de nouvelles demandes et de nouveaux démarrages d’entreprises au Canada avec l’aide du Programme de visa pour démarrage d’entreprise.

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Le ministre Alexander, Ed Hobbs, président et chef de la direction du Toronto Business Development Centre (TBDC) et le secrétaire parlementaire Bernard Trottier, en compagnie de quelques-uns des plus récents entrepreneurs au Canada qui ont bénéficié de l’aide du Programme de visa pour démarrage d’entreprise du Canada, à une activité organisée par le TBDC à Toronto, le 29 mai 2015.

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De nouvelles sanctions pour les employeurs qui font mauvais usage du Programme des travailleurs étrangers temporaires ou du Programme de mobilité international

Les employeurs qui ne se conforment pas aux règles du Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET) ou du Programme de mobilité internationale (PMI) ou qui maltraitent des travailleurs étrangers qu’ils ont embauchés s’exposeront bientôt à des conséquences qui peuvent comprendre des sanctions pécuniaires allant de 500 $ à 100 000 $ par infraction et à des interdictions d’embaucher des étrangers qui vont d’une suspension d’un an à une interdiction permanente.

La nouvelle réglementation qui établit un système de sanctions pécuniaires et des interdictions a été publiée dans la Gazette du Canada 1er juillet 2015. La réglementation entrera en vigueur le 1er décembre.

Si la non-conformité d’un employeur est révélée au cours d’une inspection, un système de points permettra d’établir le montant de la sanction pécuniaire ou la durée de l’interdiction à laquelle l’employeur s’exposera. Le système de points prendra en considération les éléments suivants :

  • la nature de l’infraction;
  • si l’employeur est un particulier, une petite entreprise ou une grande entreprise (pour les sanctions pécuniaires seulement, puisque les interdictions ne varieront pas selon la taille de l’entreprise);
  • les antécédents de l’employeur;
  • la gravité de l’infraction.

Emploi et Développement social Canada réalise depuis 2013 des inspections auprès des employeurs qui utilisent le Programme des travailleurs étrangers temporaires. Citoyenneté et Immigration Canada commencera au cours de l’été à réaliser des inspections auprès d’employeurs qui utilisent le Programme de mobilité internationale.

Le ministre de l’Emploi et du Développement social, Pierre Poilievre, a fait l’annonce le 6 juillet 2015 :


Célébration de la citoyenneté dans le cadre des Jeux panaméricains de 2015 à Toronto

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Le ministre Alexander accueille de nouveaux citoyens Canadiens lors d’une cérémonie spéciale de citoyenneté dans le cadre des Jeux panaméricains et parapanaméricains de TORONTO 2015 qui s’est déroulée à la place Nathan-Phillips, à l’endroit exact où seront remises les médailles des Jeux, Toronto (Ontario)

La flamme des Jeux panaméricains représente l’histoire et l’esprit des Jeux, tout comme l’épinglette de la feuille d’érable remise aux nouveaux Canadiens le jour de leur cérémonie de citoyenneté représente l’histoire et l’esprit de notre nation.

Pendant le mois de juin, Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) a célébré les Jeux panaméricains de 2015 à Toronto en organisant des cérémonies de citoyenneté et de réaffirmation de la citoyenneté dans cinq villes se trouvant sur le parcours de la flamme : Ajax, Halifax, Richmond, Winnipeg et Montréal.

Le 9 juillet, le ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration du Canada, Chris Alexander, a tenu une cérémonie de citoyenneté pour l’ouverture des 17e Jeux panaméricains à Toronto. « En tant que Canadiens, nous sommes fiers du rôle rassembleur que joue le sport en permettant d’atteindre l’unité au sein de notre diversité, a affirmé le ministre Alexander. Ces Jeux sont l’occasion parfaite de faire l’étalage du succès du Canada sur le plan de la diversité culturelle, de même que de nos talents athlétiques et artistiques. »

Les participants à l’événement ont réaffirmé avec fierté le serment de citoyenneté en guise de démonstration de leur engagement envers le Canada et les valeurs, les droits et les responsabilités étant associés au fait d’être membre de la famille canadienne.

Citoyenneté et Immigration Canada est fier d’avoir appuyé les Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015 à Toronto en faisant la promotion des Jeux lors de diverses cérémonies de citoyenneté habituelles, qui ont eu lieu pendant tout le mois de juin.


Célébration du patrimoine et de l’histoire asiatiques

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Le 30 avril 1975, la chute de la ville de Saigon a marqué la fin de la guerre du Vietnam et le début d’une crise de réfugiés. Des millions de Vietnamiens, dont un grand nombre ont emprunté la mer de Chine méridionale à bord de petits bateaux qui prenaient l’eau, ont fui leurs maisons à la recherche d’un refuge et de la liberté.

En mai, les Canadiens sont invités à participer à des activités qui soulignent le riche patrimoine des Canadiens d’origine asiatique ainsi que leur apport au Canada.

Le Mois du patrimoine asiatique (MPA) est l’occasion de célébrer les nombreuses réalisations et contributions des Canadiens d’origine asiatique qui, tout au long de notre histoire, ont aidé à faire du Canada le pays si diversifié, généreux et prospère que nous connaissons aujourd’hui.

Cette année, dans le cadre de l’Année du sport au Canada, le MPA a rendu hommage à des athlètes canadiens d’origine asiatique qui se sont illustrés dans le passé et plus récemment sur les scènes nationale et internationale. Plusieurs de ces éminents athlètes canadiens d’origine asiatique, notamment des participants aux Jeux panaméricains, figuraient sur l’affiche du Mois du patrimoine asiatique 2015. Parmi ceux-ci, mentionnons Arjan Singh Bhullar, athlète aux Jeux panaméricains et premier Canadien d’origine sud-asiatique à s’être qualifié pour la lutte libre olympique. Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) a préparé des profils vidéo de M. Bhullar et d’autres athlètes canadiens participants aux Jeux panaméricains.

Les activités du MPA 2015 ont aussi souligné le sort de réfugiés vietnamiens qui ont fui leur pays par suite de la Guerre du Vietnam et célébré l’accueil que le Canada a réservé à plus de 60 000 réfugiés d’Indochine. Le 30 avril 1975, la chute de Saigon a marqué la fin de la Guerre du Vietnam et le début d’une crise de réfugiés. Des millions de Vietnamiens, dont un grand nombre ont emprunté la mer de Chine méridionale à bord de petits bateaux qui prenaient l’eau, ont fui leur foyer à la recherche d’un refuge et de la liberté. Le Canada a joué un rôle important pour aider ces réfugiés.

Regardez la nouvelle vidéo sur les réfugiés d’Indochine ou visitez le site Web de CIC pour en savoir davantage sur le Programme de parrainage privé de réfugiés.

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Plus de 2 000 nouveaux citoyens entrent dans la grande famille canadienne à l’occasion de la fête du Canada

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1er juillet 2015 – Le ministre Alexander accueille de nouveaux Canadiens à l’occasion d’une cérémonie de citoyenneté spéciale tenue le jour de la fête du Canada, à Ajax.

Chaque année, la fête du Canada est l’occasion pour les Canadiens et Canadiennes d’un océan à l’autre de rendre hommage à notre drapeau, de célébrer avec famille et amis tout ce qui fait la grandeur de notre pays, et de reconnaître officiellement le privilège de posséder la citoyenneté canadienne.

Le 1er juillet de chaque année, Citoyenneté et Immigration Canada organise des cérémonies de citoyenneté spéciales partout au pays. Celles-ci permettent de célébrer la culture, l’histoire et le pluralisme du Canada. C’est aussi l’occasion de réfléchir à notre héritage collectif et à notre double régime de gouvernance, soit une monarchie constitutionnelle et une démocratie parlementaire.

Cette année, alors que le Canada célébrait le 148e anniversaire de la Confédération, environ 2 300 nouveaux citoyens ont été accueillis à l’occasion de 52 cérémonies tenues à l’échelle du Canada.

Les Canadiens d’un océan à l’autre sont invités à célébrer la fête du Canada en accueillant nos plus récents citoyens et en réfléchissant aux nombreux droits, libertés, responsabilités et valeurs qui forment l’identité canadienne.

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Expérience internationale Canada est à la recherche de nouveaux partenaires!

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Expérience internationale Canada

Expérience internationale Canada (EIC) offre aux Canadiens âgés de 18 à 35 ans de belles occasions de voyager et de travailler à l’étranger, tout en permettant à des jeunes étrangers de vivre la même expérience au Canada. Le Canada s’est associé à 32 pays et territoires partout dans le monde dans le cadre de ce partenariat d’échanges bilatéral.

Le programme offrira de nouvelles possibilités à l’automne ou à l’hiver; restez à l’affût des nouveautés.

Pour en savoir davantage sur les critères d’admissibilité et sur la façon de présenter une demande, consultez notre site Web.

Afin de favoriser la participation des jeunes Canadiens à cette initiative d’envergure, EIC cherche à s’associer à des organisations qui ont de l’expérience dans le domaine et pourraient aider les jeunes Canadiens à voyager et à travailler à l’étranger.

CIC recevra les propositions des organisations admissibles jusqu’au 18 septembre 2015.

 
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