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Dernier bulletin – Printemps 2014

Réactions positives au projet de loi C-24, la Loi renforçant la citoyenneté canadienne

Le ministre Chris Alexander et le ministre de la Justice et procureur général du Canada, Peter MacKay, au Musée canadien de l’immigration du Quai 21 Le projet de loi C-24, la Loi renforçant la citoyenneté canadienne, (lien vers le premier article du bulletin à ce sujet) déposé le 6 février 2014, est en bonne voie d'être adopté en loi. La seconde lecture du projet de loi, lequel propose d'effectuer la première réforme approfondie de la Loi sur la citoyenneté en plus d’une génération, a débuté à la Chambre des communes le 27 février 2014.Note de bas de page 1

Les réponses des intervenants démontrent un appui ferme à l’égard des changements proposés. Pour citer quelques exemples :

« Je félicite le gouvernement pour les changements apportés à la Loi sur la citoyenneté qui permettent de lutter contre la fraude en matière de résidence et de faire en sorte que les nouveaux Canadiens aient une relation plus forte avec le Canada. »

Nick Noorani, associé directeur – Prepare for Canada

« Nous sommes heureux des changements que le gouvernement va apporter à la Loi sur la citoyenneté pour que les membres des Forces canadiennes puissent obtenir plus rapidement la citoyenneté et que celle-ci soit donnée à leurs enfants nés à l’étranger pendant qu’ils servaient notre pays. »

Bronwen Evans – directeur général, La patrie gravée sur le cœur

« La nouvelle législation proposée par le gouvernement pour la citoyenneté s’attaque à une foule de problèmes de longue date liés à l’obtention de la citoyenneté. »

Martin Collacott, membre du Centre pour une réforme des politiques d’immigration et ancien ambassadeur du Canada en Asie et au Moyen-Orient

Au cours de la troisième semaine de février, le ministre Alexander a également fait des tournées partout au Canada pour expliquer aux Canadiens les diverses mesures contenues dans le projet de loi C-24, la Loi renforçant la citoyenneté canadienne.

« Les modifications que le gouvernement apporte à la Loi sur la citoyennetéNote de bas de page 2 visent à réitérer le message selon lequel la citoyenneté canadienne est valorisée dans le monde et qu’elle s’accompagne de devoirs et de droits, de privilèges et de responsabilités. Ces améliorations à la Loi nous aideront à nous assurer que les nouveaux Canadiens ont un fort sentiment d’appartenance au Canada et qu’ils adhèrent entièrement aux valeurs et aux traditions de notre pays »,

Le ministre Alexander, de passage à Vancouver

Pour en savoir davantage sur les mesures contenues dans le projet de loi C-24, consultez les communiqués de presse à l’appui suivants :

CIC fournira de nouveaux renseignements sur le projet de loi C-24 sur son site Web et dans la prochaine édition du présent communiqué.


Élimination des programmes d’immigration des investisseurs et des gens d’affaires (fédéral) qui sont inefficaces et qui accusent un arriéré important

Le Plan d’action économique (PAE) de 2014 a annoncé l’intention du gouvernement de mettre fin au Programme fédéral d’immigration des investisseurs (PII) et au Programme fédéral des entrepreneurs (PE), d’éliminer le vieil et important arriéré dans le traitement des demandes et d’ouvrir la voie à l’instauration de nouveaux programmes pilotes qui répondront réellement aux besoins du marché du travail et de l’économie du Canada.

Le PII existant génère des retombées économiques limitées au Canada. Des recherches démontrent que les immigrants investisseurs paient moins d’impôts que d’autres immigrants économiques, qu’ils sont moins enclins à demeurer au Canada à moyen et à long terme et qu’ils ne possèdent pas souvent les compétences nécessaires, notamment la connaissance des langues officielles, pour s’intégrer aussi bien que les autres immigrants originaires des mêmes pays qu’eux.

En éliminant le PII et le PE, et les arriérés qui y sont associés, le gouvernement pourra concentrer ses efforts à attirer des gens d’affaires d’expérience et à obtenir les capitaux d’investissement qui profiteront le plus à l’économie canadienne.

Bien que le PII soit annulé, il existe de nombreuses avenues menant à la résidence permanente qui permettent d’attirer les nouveaux arrivants dont le Canada a besoin. Des programmes tels que le Programme des candidats des provinces, le Programme des travailleurs qualifiés (fédéral) et la catégorie de l’expérience canadienne ont attiré plus de 61 000 résidents permanents en 2012.

Le gouvernement remplacera le PII par des programmes plus ciblés, harmonisés et efficaces qui veilleront à ce que la contribution des immigrants qui viennent au Canada profite de façon importante à l’économie du pays.

Le gouvernement demeure résolu à offrir un système d’immigration rapide et souple en investissant dans les programmes d’immigration économique qui contribuent à notre prospérité économique.

Pour obtenir de plus amples renseignements :


Compte tenu du nombre record d’étudiants qui arrivent, CIC consolide son Programme des étudiants étrangers

La renommée du Canada en tant que destination de choix pour les étudiants étrangers ne cesse de croître. En fait, en 2012, le Canada a accueilli un nombre record d’étudiants étrangers, soit plus de 100 000, ce qui représente une hausse de 60 p. cent par rapport à 2004. C’était la première fois dans l’histoire du Canada que plus de 100 000 étudiants étrangers étaient accueillis durant la même année.

Les nouvelles règles visant à renforcer la position du Canada comme destination par excellence pour les étudiants étrangers éventuels entreront en vigueur le 1er juin 2014.

Les nouvelles dispositions réglementaires amélioreront les services offerts aux étudiants authentiques, tout en protégeant la réputation d’excellence internationale du Canada en matière d’enseignement, et en réduisant le risque de fraude et d’utilisation abusive du programme.

Voici les principaux changements apportés :

  • Veiller à ce que les titulaires d’un permis d’études poursuivent leurs études après leur arrivée au Canada;
  • Restreindre la délivrance des permis d’études aux demandeurs qui étudieront dans des établissements ayant été désignés pour recevoir des étudiants étrangers par le gouvernement de la province ou du territoire où se trouve l’établissement;
  • Permettre aux détenteurs d’un permis d’études de travailler hors campus sans qu’il leur soit nécessaire d’obtenir un permis de travail distinct.

Pour obtenir plus renseignements au sujet de la nouvelle réglementation relative au Programme des étudiants étrangers, consultez l’avis suivant de CIC : Avis – Version définitive des nouvelles dispositions


Ne soyez pas une victime de la fraude en matière d’immigration – la prévention est l’affaire de tous

Depuis le 9 décembre 2013, le Programme de passeport de CIC offre des options plus pratiques aux Canadiens qui résident et travaillent à l’étranger et qui ont besoin d’un répondant pour leur demande de passeport. Ces Canadiens peuvent maintenant choisir comme répondant :

  • un adulte titulaire d’un passeport canadien valide ou expiré depuis peu (moins d’un an);
  • une personne exerçant l’une des professions énumérées dans la liste élargie.

Les représentants en immigration malhonnêtes et non autorisés profitent de personnes qui désirent venir au Canada et ils constituent une menace grave à l’intégrité de notre système d’immigration. Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) est déterminé à collaborer avec les organismes d’exécution de la loi et tous les ordres de gouvernement afin que toute personne qui commet ce genre de fraude et fait de fausses déclarations soit punie.

Sur la scène internationale, le Canada a dirigé avec ses pays homologues une campagne de sensibilisation visant à mettre en garde les immigrants éventuels contre les représentants en immigration non autorisés. Malgré cet effort mondial, la victimisation des immigrants éventuels persiste.

Mars est le Mois de la prévention de la fraude et cette année, CIC a lancé une nouvelle campagne en partenariat avec le Conseil de réglementation des consultants en immigration du Canada (CRCIC) et la Fédération des ordres professionnels de juristes du Canada (FOPJC) en vue de sensibiliser les immigrants éventuels aux dangers d’avoir recours aux services d’un représentant en immigration non autorisé. Cette campagne comprend une vidéo qui encourage les immigrants à éviter de devenir victime d’un « numéro de disparition » et qui précise à quel endroit ils peuvent s’assurer que leur représentant en immigration est autorisé à traiter avec le gouvernement du Canada.

Le CRCIC est l’organisme de réglementation chargé de régir la conduite des consultants en immigration et la FOPJC est un organisme national de coordination pour les Sociétés du Barreau provinciales et territoriales au Canada. De concert avec CIC, ces organismes aident à protéger les immigrants éventuels des représentants sans scrupules et non autorisés qui les exploiteraient et qui posent une menace sérieuse à l’intégrité du système d’immigration du Canada.

Les immigrants éventuels peuvent en apprendre davantage sur la manière de choisir et d’utiliser un représentant en visitant le Se renseigner sur les représentants en immigration 

« La fraude est un très grave problème de notre système d’immigration. Notre gouvernement prend des mesures pour lutter contre la fraude en adoptant des dispositions législatives précises dans la Loi renforçant la citoyenneté canadienne qui permettront de s’attaquer au problème des fausses déclarations dans le système de citoyenneté. Au cours du Mois de la prévention de la fraude, on rappelle aux nouveaux arrivants l’importance d’avoir recours à des représentants en immigration autorisés et on leur transmet de l’information afin qu’ils puissent éviter de devenir des victimes de fraude. »

Chris Alexander, ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration du Canada

Pour obtenir de plus amples renseignements :

Communiqué : Ne soyez pas une victime de la fraude en matière d’immigration 


Les voyageurs tireront profit de l’adoption par le Canada du visa pour entrées multiples

Si vous devez obtenir un visa pour visiter le Canada, vous serez heureux d’apprendre que le processus est devenu plus simple et plus économique. En effet, le 6 février 2014, CIC a adopté le visa pour entrées multiples en tant que visa principal à obtenir. En conséquence, les visiteurs du Canada sont maintenant automatiquement dirigés vers le visa pour entrées multiples lorsqu’ils font une demande de visa.

En quoi le visa pour entrées multiples est-il avantageux pour vous?

  • Il est souple et pratique : ce visa permet aux visiteurs admissibles d’effectuer des allers-retours au Canada pendant six mois à la fois et reste valide pendant une période maximale de 10 ans. Les visiteurs n’ont donc pas à présenter une nouvelle demande chaque fois, ainsi qu’à payer des frais de traitement.
  • Il est moins coûteux : les frais de traitement sont ramenés de 150 $ à 100 $, ce qui en fait le visa pour entrées multiples le moins coûteux par comparaison aux visas similaires des États-Unis, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande et de l’Australie.
  • Il gagne en popularité : depuis juillet 2011, lorsque le visa pour entrées multiples a été présenté, plus d’un million de visas ont été délivrés. Comme un nombre croissant de pays adoptent un passeport valide pendant 10 ans, davantage de visiteurs au Canada pourront bénéficier d’un VEM de 10 ans.

Le Canada conclut une année de présidence de l’AIMH réussie

Le Canada a transmis la présidence de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste (AIMH) au Royaume-Uni au cours d’une cérémonie tenue à Berlin le 25 février, concluant ainsi officiellement une année fructueuse dans son rôle de chef de file pour la promotion de l’éducation et de la recherche sur l’Holocauste, et de sa commémoration, de même que pour la lutte contre l’antisémitisme.

Le Canada est arrivé à la présidence de l’AIMH en mars 2013 et il s’est engagé à mener une ambitieuse campagne visant à accroître la sensibilisation à l’Holocauste et à luttercontre l’antisémitisme, tant au Canada qu’à l’étranger. Les principales réalisations du Canada tout au long de son année de présidence sont notamment :

Le Canada continuera à collaborer étroitement avec l’AIMH en tant que pays membre actif sous la direction de l’ambassadeur pour la liberté de religion, Andrew Bennett, avec le soutien continu de CIC.

Apprenez-en plus au sujet de l’année de la présidence du Canada en visitant la page du rapport annuel de l’AIMH (en anglais seulement).


Décès d’un juge de la citoyenneté respecté

Le juge de la citoyenneté John Dennison, qui a été le premier Noir à être nommé juge de la citoyenneté pour Ottawa en juin 2012, est décédé le 14 janvier après avoir perdu sa lutte contre le cancer.

Il a travaillé pendant plus de 25 ans à des questions liées au multiculturalisme au sein du gouvernement du Canada, y compris à Citoyenneté et Immigration Canada et à Patrimoine canadien. Le juge Dennison a été président fondateur de « Cathedral Arts », le programme d’arts de la scène et des arts visuels de la cathédrale Christ Church d’Ottawa. Il a été membre de la Fondation de la Bibliothèque publique d’Ottawa et a également été bénévole pour de nombreux organismes communautaires d’Ottawa.

Le juge Dennison a également reçu de nombreux prix, notamment la médaille du jubilé de diamant de la reine Elizabeth II, le prix Lignum Vitae, le prix pour le leadership exceptionnel dans la communauté d’Ottawa, décerné par le National Institute of Jamaican Canadians (l’institut national des Canadiens d’origine jamaïcaine); le prix de bâtisseur communautaire, décerné par Centraide Ottawa (pour sa contribution dans le cadre de l’engagement de la communauté noire dans les arts à Ottawa), ainsi que le prix d’excellence, décerné par le North American Black Historical Museum and Society Inc. (musée et société des Noirs de l’Amérique du Nord), pour sa contribution exceptionnelle visant à accroître la sensibilisation et la compréhension à l’égard du patrimoine des Canadiens noirs.

Le ministre du Multiculturalisme, Jason Kenney, a reconnu la carrière et les accomplissements exceptionnels du juge Dennison lors de l’événement inaugural du Mois de l’histoire des Noirs en février, en demandant à l’auditoire d’observer un moment de silence afin de commémorer la contribution du juge Dennison.

CIC tient à offrir ses plus sincères condoléances à sa famille, ses amis et ses collègues.


À venir : Mai est le Mois du patrimoine asiatique. Célébration des contributions des Canadiens d’origine asiatique

En mai de chaque année, Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) invite les Canadiens à prendre part aux événements commémorant le riche patrimoine et les contributions des Canadiens d’origine asiatique. Ce mois permet de souligner les nombreuses réalisations des Canadiens d’origine asiatique qui, à travers l’histoire, ont tant fait pour permettre au Canada de devenir le pays culturellement diversifié, plein de compassion et prospère qu’il est aujourd’hui. Cette année, durant le Mois du patrimoine asiatique (MPA), le gouvernement du Canada reconnaîtra les leaders asiatiques canadiens dans une gamme de domaines d’activités, dont les domaines militaire, artistique, scientifique, et sportif.

De plus, dans le cadre du MPA de 2014, CIC soulignera le 100e anniversaire de l’arrivée du Komagata Maru au Canada au moyen d’un certain nombre de projets et d’initiatives, notamment de l’élaboration d’une affiche éducative et de vidéos documentaires, ainsi que de la promotion d’un timbre commémoratif de Postes Canada.

Le Komagata Maru est un navire qui est arrivé au port de Vancouver en 1914, transportant 376 passagers d’origine indienne, dont la plupart n’ont pas été autorisés à toucher terre parce que le navire n’avait pas fait le voyage jusqu’au Canada sans escale, comme l’exigeaient les lois en matière d’immigration du Canada de l’époque. Après près de deux mois dans le port, le navire s’est rendu en Inde où, lors d’un affrontement avec des soldats britanniques, de nombreux passagers et un certain nombre de soldats ont été tués.

La communauté indo-canadienne a apporté une contribution exceptionnelle à l’édification du Canada et le gouvernement du Canada s’est engagé à reconnaître les expériences de la communauté indo-canadienne et d’autres communautés touchées par les restrictions en matière d’immigration appliquées dans le passé au Canada. Un moyen par lequel le gouvernement du Canada fait cela est de souligner l’anniversaire de l’arrivée du Komagata Maru durant le Mois du patrimoine asiatique.

Depuis l’adoption d’une motion par le Sénat en 2001, le Canada a reconnu officiellement Mai comme le Mois du patrimoine asiatique (MPA). C’est le moment de célébrer les contributions des Canadiens asiatiques à notre société.

Regardez notre vidéo, Célébrons le patrimoine asiatique du Canada


Séances d’information sur le système « Entrée express » à l’intention des employeurs tenues au printemps

Au cours du printemps 2014, les hauts fonctionnaires de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) et des employeurs sélectionnés de l’ensemble du Canada se réuniront afin de fournir de plus amples renseignements sur le système Entrée express. Le ministre Alexander a récemment annoncé le nouveau nom qui remplacera « déclaration d’intérêt » pour le nouveau système d’immigration économique dont le lancement s’effectuera en janvier 2015. CIC collabore avec ses partenaires provinciaux et territoriaux afin de mettre en œuvre des séances d’information dans le cadre de leurs compétences respectives.

Lors de ces séances d’information, les employeurs pourront en savoir plus sur la manière dont ils peuvent avoir accès à des immigrants éventuels qui sont en mesure d’occuper immédiatement un emploi. Les représentants d’Emploi et Développement social Canada seront également présents à certaines séances afin de répondre aux questions concernant la nouvelle version améliorée du site Web Guichet emplois, où les employeurs peuvent trouver des candidats.

Le système Entrée express sera appliqué au Programme des travailleurs qualifiés (fédéral), au Programme des travailleurs de métiers spécialisés (fédéral) et à la catégorie de l’expérience canadienne. Certaines provinces et certains territoires auront également des volets qui leur permettront de jumeler les employeurs et les candidats dans le cadre de leur Programme des candidats des provinces (PCP).

Dans le cadre du nouveau système, les employeurs joueront un rôle-clé dans la sélection des immigrants de la catégorie économique. Les candidats qui recevront une offre d’emploi valide ou une désignation du PCP seront rapidement invités à présenter une demande de résidence permanente (RP). CIC traitera la grande majorité des demandes de RP reçues en six mois ou moins.

Si vous êtes un employeur canadien et si vous souhaitez en savoir plus à ce sujet, communiquez avec nous à l’adresse suivante : CIC-SP-EOI-Project@cic.gc.ca.


Le ministre Alexander clôt une visite fructueuse en Chine

Le ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration du Canada, Chris Alexander, a mis fin à une visite fructueuse en Chine durant laquelle il a fait ressortir les nombreuses possibilités qu’offre le Canada aux travailleurs qualifiés, voyageurs, gens d’affaires et étudiants chinois.

Le ministre Alexander a visité Hong Kong et Shanghai afin de positionner le Canada en tant que destination de choix pour le tourisme de loisirs, les affaires et les études. Il a expliqué quelles sont les nombreuses voies menant à la résidence permanente au Canada, a réitéré l’engagement du gouvernement du Canada de doubler les admissions d’étudiants étrangers et fait la promotion du nouveau modèle de recrutement qui sera connu sous le nom de système Entrée express. L’Entrée express permettra de traiter plus rapidement les demandes de visa des nouveaux arrivants qui possèdent les compétences et les qualités recherchées par les employeurs canadiens, lorsque les emplois vacants ne peuvent être occupés par des travailleurs canadiens.

À Hong Kong, le ministre Alexander a rencontré les dirigeants du gouvernement responsables de la Région administrative spéciale de Hong Kong ainsi que des dirigeants d’entreprises, notamment ceux œuvrant dans les domaines de la recherche et du développement, des investissements de capital-risque et des investissements providentiels. Le ministre a réitéré l’intention du gouvernement du Canada, précisée dans le Plan d’action économique 2014, de remplacer le Programme d’immigration des investisseurs par de nouveaux programmes pilotes.

Pendant son séjour à Shanghai, le ministre Alexander a rencontré des responsables de la Chambre de commerce du Canada et a prononcé des allocutions à de nombreux événements liés à l’éducation internationale, en vue de souligner la position de la Chine en tant que l’un des principaux pays sources d’étudiants étrangers au Canada.

Faits en bref

  • Les racines de plus d’un million et demi de Canadiens se trouvent en Chine.

Citation

« Le Canada est un lieu accueillant pour les visiteurs et les étudiants chinois, et ses programmes d’immigration économique menant à la résidence permanente offrent de nombreuses options aux personnes désirant s’établir au Canada. Le voyage en Chine a permis à notre gouvernement de mettre en lumière les nombreuses possibilités qu’offre le Canada et de solidifier les liens existants entre nos deux pays. »

Chris Alexander, ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration du Canada

Le nombre de nouveaux citoyens canadiens a presque doublé en mars 2014 par rapport à l’an dernier

Environ 33 700 personnes provenant de 199 pays ont obtenu la citoyenneté canadienne lors de cérémonies de citoyenneté qui se sont déroulées partout au Canada en mars 2014. Le nombre de nouveaux citoyens a presque doublé par rapport à mars 2013, où 17 089 personnes avaient obtenues la citoyenneté dans l’ensemble du Canada.

Les nouveaux citoyens canadiens ont été accueillis au cours de 312 cérémonies de citoyenneté qui ont eu lieu partout au pays sur des campus universitaires, dans les bureaux de Citoyenneté et Immigration Canada, ainsi que lors de cérémonies spéciales tenues dans des gares et des lieux historiques désignés.

Ce nombre élevé démontre que les changements et les améliorations apportés au cours de la dernière année ont déjà rendu le système plus efficace et réduit l’arriéré des demandes, ce qui a permis à plus de gens de réaliser plus tôt leur rêve de devenir canadien. Les changements proposés par le gouvernement dans le projet de loi C-24, la Loi renforçant la citoyenneté canadienne, viendront réduire encore plus les délais d’attente en rationalisant le processus de décision en matière de citoyenneté. On s’attend à ce que ces changements fassent passer le délai de traitement moyen des demandes de citoyenneté à un an et que l’arriéré actuel soit réduit de plus de 80 p. cent d’ici 2015-2016.

Faits en bref

  • Jusqu’à maintenant en 2014, le Canada a accueilli plus de 75 900 nouveaux citoyens lors de 759 cérémonies partout au Canada. Par comparaison, durant les trois premiers mois de 2013, le Canada avait accueilli 35 320 nouveaux Canadiens.
  • Le Canada affiche le taux le plus élevé de naturalisation au monde, puisque 85 p. cent des résidents permanents admissibles obtiennent la citoyenneté. Citoyenneté et Immigration Canada a reçu 333 860 demandes de citoyenneté en 2013, soit le volume le plus élevé jamais enregistré.

Citation

« En améliorant l’efficacité du Programme de citoyenneté et en lançant le Projet pour améliorer le programme de citoyenneté, notre gouvernement travaille à faire en sorte que le traitement des demandes de citoyenneté soit effectué rapidement afin que les candidats méritants obtiennent la citoyenneté canadienne plus vite. Le nombre élevé de nouveaux citoyens qui se sont joints à la grande famille canadienne jusqu’à présent cette année montre que nos changements ont portés leurs fruits. Notre gouvernement aimerait souhaiter la bienvenue à nos nouveaux citoyens dans la famille canadienne. »

Chris Alexander, ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration du Canada
 
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